Étiqueté : acte royal

Le recyclage d’un acte royal d’Henri de Navarre en 1578

Éditées et publiées par Félix Pasquier en 1920 (1), les lettres patentes d’Henri de Navarre, données à Lectoure le 21 février 1578 pour confirmer les privilèges municipaux de Saint-Ybars (Ariège), reproduisent certes « les formules ordinaires qui,...