Antoine Bastide, procureur« ignare » et « négligent » de la châtellenie de Montignac

Une enquête effectuée, qui s’est déroulée au sein de la châtellenie de Montignac à la demande de la couronne de Navarre, arrive à son terme le 26 mai 1551. Elle a pour objet d’évaluer la mauvaise qualité des services rendus par un de ses officiers en vue de justifier son éventuelle destitution. Le document qui en garde la mémoire est conservé aux Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques sous la côte E 788, il est composé de 51 pages.

Première page de l’enquête sur Antoine Bastide, Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques, E 788 (photo: Q. Maillard)

Montignac, situé au comté de Périgord à 46 km de Périgueux, est une châtellenie  sous l’égide du roi de Navarre qui abrite plusieurs officiers de justice de ce souverain: un juge, un procureur et un greffier.

Durant l’année 1551, Henri II d’Albret, roi de Navarre et comte de Périgord, ordonne une enquête contre son procureur de Montignac : Antoine Bastide. Pour mener ladite enquête, sont commissionnés deux officiers étrangers au comté de Périgord, exerçant dans le duché d’Albret : Adhémar Mosnier, et Fabien Martret. Adhémar Mosnier, sieur de Planeaux, auditeur  de la Chambre des comptes de Nérac de 1535 à 1584[1], office qu’il transmettra à son fils Léon Mosnier, par une lettre de survivance de 1573[2]. Fabien Martret, seigneur de Bétut, fils du secrétaire du roi de Navarre Jean Martret, est auditeur de la chambre de Nérac de 1551 à 1576[3], après avoir succédé à son père dans diverses charges de secrétaires (ordinaire, finance puis commandement). Ainsi, pour mener une enquête sur un procureur dans le comté de Périgord, la couronne envoie deux auditeurs de la chambre des comptes de Nérac. Pour remplir leur mission, les deux hommes peuvent compter sur deux autres individus issus de la région, le procureur général du comté de Périgord, Jean Martin, en fonction de 1543 à 1556[4] et Johan Vignaud, notaire établi dans la vicomté de Limoges.

Leur enquête qui débute le 31 mars 1551 a pour objectif de démontrer les abus et les malversations d’Antoine Bastide. Les premiers mots montrent l’importance de cette investigation : « Information secrecte faicte par nous ». Même si cette mention apparait souvent au début des enquêtes, il s’agit là d’une enquête rare sur un officier de la maison de Navarre. Le 22 mai, les enquêteurs rendent leur rapport sur les agissements de cet individu, composé de trois parties : la première comporte plusieurs articles, la seconde fait appel à des témoignages et à des rapports d’acteurs de ses allégations et enfin, la dernière constitue la conclusion avec les signatures des enquêteurs. Elles sont subdivisées en 22 articles, certains de quelques lignes tandis que d’autres formant de grands paragraphes. Le premier article indique le début de l’enquête, mais dès le second la vision des deux investigateurs est mise en avant : «  Dict que led. Bastide est homme ignare peu entendant », la suite des articles en rajoutent pour ne laisser aucun doute au lecteur du rapport : dans l’article 4 « ignare » et couplé à « négligent », et dans l’article qui suit ces termes sont complétés par celui d’« imbécile ». L’animosité des enquêteurs qui ne mâchent pas leurs mots à l’égard d’Antoine Bastide est sans équivoque.

Mosnier et Martret stigmatisent l’incompétence dudit personnage dans l’exercice de sa charge, soulignant ainsi qu’il n’est pas digne d’être un représentant du roi de Navarre. Les articles mettent en avant ce manque de professionnalisme, mais aussi son rapport à l’argent. En effet, Bastide est trop dépensier. Les enquêteurs mettent en exergue des dépenses et des frais de justice qui sont effectués par lui et qui ont été remboursés par le roi de Navarre ou des revenus jamais perçus par la cour (art. 9). L’article 15 précise que c’est l’enquêteur  Mosnier a exigé de Guillaume Ronchon la somme de 80 livres tournois pour ses frais de justice, alors que cette demande aurait dû être faite par le procureur en place (art.15). Bastide n’arrive pas à gérer à la fois les procès et les individus qui y participent, ni les aspects économiques et administratifs qui en résultent.

Parmi les témoignages on peut compter sur l’élite de la ville. Des bourgeois de Montignac, exerçant aussi la fonction de marchand sont entendus comme Guillaume Ronchon ou Jean Chappon, et le laboureur Jean d’Ortugar, habitant au bourg de Brénac. Ils sont à la fois des témoins des actes de Bastide, car ils font partie des personnes qui sont passées avec lui devant la justice. Mais aussi, des officiers de la cour, les greffiers Jean Rochon et Guillaume du Mais, respectivement en place depuis huit et dix ans, qui ont montré les registres et une partie des irrégularités et des dépenses faites par la cour, ainsi que les retranscriptions des affaires dudit Bastide. Cela n’a fait qu’accentuer le regard critique sur la négligence d’Antoine Bastide.

La carrière d’Antoine Bastide se termine rapidement, surement remercié de ses fonctions après l’enquête et le rapport des deux investigateurs qui sont des officiers de confiance, dont les compétences ne sont plus à prouver. Les registres de comptes de 1556, les premiers qui montrent un aperçu des officiers dans le comté de Périgord et dans la vicomté de Limoges, dressent la liste des membres de la cour de Montignac. Jean Viziat est juge de Montignac, pour 100 livres de gages, tandis que le procureur est Arnaud Debort, semble être le remplaçant de Bastide, avec 10 livres tournois de gages, le greffier est Jean Lacoste[5]. Les autres membres du siège de la châtellenie de Montignac semblent avoir donné toute satisfaction. En effet, la famille Lacoste officie sur deux générations dans cette charge, le père, Jean, apparaît sur le registre de compte du comté en 1556 avec 10 livres tournois de gages, quelques années plus tard, son fils, Pierre Lacoste lui succède avec les mêmes gages, mais est aussi en charge du trésor du château de Montignac de 1573 à 1585[6].

Bastide n’a été au service de la couronne de Navarre que pour une seule année, il n’apparaît que dans ce document, qui montre son incapacité à servir correctement les desseins et les prérogatives de ladite couronne et a permis de le destituer rapidement. Cette affaire montre clairement la bonne organisation de l’administration des domaines féodaux de la maison de Navarre et le niveau d’exigence requis de ses serviteurs.

Quentin Maillard

(UPPA, ITEM)

Notes

[1] Archives départementales de la Haute-Vienne (ADHV), 5 FG 19, Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques (ADPA), B 1474.

[2] Il entre en fonction à la mort de son père en 1584. Hugo Penacq, Laurent Laborde-Rayna, « Survivance d’office accordée par Henri de Navarre à Adhémar Mosnier (Périgueux, 27 juillet 1576) », https://acronavarre.hypotheses.org/1668.

[3] ADPA, B 1827 à B1862.

[4] ADHV, 5 FF à ADPA, B 1833.

[5] ADPA, B 1833, registre de comptes du comté de Périgord et vicomté de Limoges.

[6] ADPA, B 1862, registre de comptes du comté de Périgord et vicomté de Limoges (1573) et Archives départementales de la Dordogne, B 100, sénéchaussée de périgueux.


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